- établissement des servitudes
- установление сервитутов
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Servitudes de conservation — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français
Temps des Colonisations — Colonisation Gravure de William Blake représentant métaphoriquement l Europe soutenue par l Afrique et l Amérique (1796), illustrant un ouvrage de John Gabriel Stedman racontant une expédition de cinq ans (1772 à 1777) au Guyana contre … Wikipédia en Français
Couvent des mineurs de Liège — 50°38′49.17″N 5°34′34.17″E / 50.6469917, 5.5761583 … Wikipédia en Français
Prieure des Bonshommes de Ballots — Prieuré des Bonshommes de Ballots Le Prieuré des Bonshommes de Ballots a été fondé[1], en 1193 par Maurice II de Craon. Cet établissement religieux fut édifié sur une ancienne voie qui reliait Craon à l abbaye de la Roë. Il servait également d… … Wikipédia en Français
Prieuré des Bonshommes — de Ballots Le Prieuré des Bonshommes de Ballots a été fondé[1], en 1193 par Maurice II de Craon. Cet établissement religieux fut édifié sur une ancienne voie qui reliait Craon à l abbaye de la Roë. Il servait également d hôtellerie aux voyageurs… … Wikipédia en Français
Prieuré des Bonshommes de Ballots — Le Prieuré des Bonshommes de Ballots a été fondé[1], en 1193 par Maurice II de Craon. Cet établissement religieux fut édifié sur une ancienne voie qui reliait Craon à l abbaye de la Roë. Il servait également d hôtellerie aux voyageurs qui se… … Wikipédia en Français
Prieuré des bonshommes de ballots — Le Prieuré des Bonshommes de Ballots a été fondé[1], en 1193 par Maurice II de Craon. Cet établissement religieux fut édifié sur une ancienne voie qui reliait Craon à l abbaye de la Roë. Il servait également d hôtellerie aux voyageurs qui se… … Wikipédia en Français
JEUX (THÉORIE DES) — La théorie des jeux est, parmi les techniques de la recherche opérationnelle, celle qui s’occupe spécialement des situations dans lesquelles plusieurs personnes ont à prendre des décisions dont dépend un résultat qui les concerne. Les diverses… … Encyclopédie Universelle
Agence nationale des fréquences — L Agence nationale des fréquences, abrégé par le sigle ANFR, est un organisme de l État français créé le 1er janvier 1997[1] sous la forme d un établissement public à caractère administratif, avec pour mission d assurer la planification … Wikipédia en Français
destination — [ dɛstinasjɔ̃ ] n. f. • XIIe; lat. destinatio 1 ♦ Ce pour quoi une personne ou une chose est faite. ⇒ 1. fin, finalité. La destination de l homme sur la terre. ⇒ destinée, mission, vocation; raison (d être). Destination d un édifice. ⇒ 1.… … Encyclopédie Universelle
Conservation easement — Servitude environnementale Une « servitude environnementale volontaire » ou « servitude environnementale » ou encore « servitude de conservation » (« conservation easement » pour les anglophones) est, dans… … Wikipédia en Français